Conditions d'inscription

PRÉAMBULE

Numerimondes, entreprise spécialisée dans les solutions numériques et l'animation de communautés en ligne, s'engage à fournir des logiciels, des services associés, et un espace communautaire dynamique et respectueux de ses valeurs fondamentales : partage de savoir-faire, création de richesse collective, accessibilité et engagement communautaire. Ce contrat définit les termes et conditions régissant l’utilisation des produits et services fournis par Numerimondes, ainsi que l'accès et la participation à sa communauté en ligne.

Chez Numerimondes, chaque client est avant tout un membre de notre communauté. Nous encourageons l'échange, la collaboration, et le partage de connaissances. Nos Community Managers (modérateurs) et Administrateurs de la plateforme veillent au respect de ces valeurs et au bon fonctionnement de la communauté.

En signant ce contrat, le Client accepte les termes suivants. Ce contrat est un accord contraignant entre Numerimondes et le Client.

ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat régit :

• L’accès et l’utilisation des logiciels commercialisés par Numerimondes.

• Les prestations associées (incluant le consulting, le design, le développement web, l’hébergement, la maintenance et la formation).

• Les services d’assistance technique ou fonctionnelle.

• Toute mise à jour logicielle, extension, service en ligne (SaaS/cloud), abonnement, ou intervention de consulting personnalisée.

• Les services de configuration, de déploiement, d'assistance à l'utilisation et de formation.

• L'accès et la participation à la communauté en ligne de Numerimondes, régie par les présentes conditions et les "Valeurs et Principes" disponibles à l'adresse : https://numerimondes.com/guidelines/.

• Les logiciels peuvent être auto-hébergés, ce qui implique que le Client est responsable de la gestion et de la maintenance de l'infrastructure nécessaire à leur fonctionnement. Numerimondes fournit un support technique pour aider à configurer et à déployer ces solutions.

ARTICLE 2 : DÉFINITIONS

Aux fins du présent contrat, les termes suivants ont la signification qui leur est attribuée ci-dessous :

• Client : Personne physique ou morale utilisant les services de Numerimondes et membre de la communauté en ligne.

• Contenu Client : Données, informations, et tout autre contenu transmis par le Client via les Services et la communauté en ligne.

• Logiciels : Applications, programmes informatiques et tous les éléments associés commercialisés par Numerimondes.

• Services : Prestations de services fournies par Numerimondes, y compris, mais sans s'y limiter, le consulting, le design, le développement web, l’hébergement, la maintenance, la formation, les services managés, l'expertise métier et le support premium.

• Utilisateur : Toute personne autorisée par le Client à utiliser les Services.

• Commande : Le document contractuel définissant les spécifications des services, les ressources, et les niveaux de performance.

• Durée de l'abonnement : La période pendant laquelle le Client est autorisé à accéder aux Services.

• Services Bêta : Version préliminaire, limitée, alpha, bêta ou autre version préliminaire ou fonctionnalité du Service ou des Applications Numerimondes pour une utilisation hors production.

• Communauté en Ligne Numerimondes : Plateforme en ligne dédiée aux membres pour l'échange, la collaboration, et le partage de connaissances, comprenant les fonctionnalités listées à l'article 16.

• Community Manager (Modérateur) : Personne chargée de l'animation, de la modération, et du respect des règles au sein de la communauté en ligne.

• Administrateur de la Plateforme : Personne chargée de la gestion technique, de la maintenance, et de l'évolution de la plateforme communautaire.

• Documentation : La documentation des produits et services peut être en cours de constitution au moment de l'achat. Numerimondes s'engage à la compléter et à la mettre à disposition du Client dans un délai raisonnable.

ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET PARTAGE DE SAVOIR-FAIRE

3.1 Droits sur les livrables

Numerimondes conserve les droits de propriété intellectuelle sur ses logiciels et livrables. Toutefois, le Client bénéficie d’une licence non exclusive lui permettant d’utiliser ces livrables dans le cadre défini par le contrat.

3.2 Partage de savoir-faire

Conformément aux valeurs de Numerimondes, et pour favoriser la collaboration et l’innovation collective :

• Certains livrables peuvent être soumis à une licence ouverte permettant leur utilisation et amélioration par la communauté. Les détails de ces licences seront définis au cas par cas dans un avenant spécifique accessible depuis l’adresse https://numerimondes.com/clients/purchases/

• Toute suggestion ou feedback fourni par le Client pourra être exploité par Numerimondes dans un esprit collaboratif. Une reconnaissance ou attribution appropriée sera accordée au Client en cas d’exploitation significative de ses contributions.

• Numerimondes s'engage à documenter et à partager les meilleures pratiques et les connaissances acquises lors de la prestation des services, dans le respect de la confidentialité des informations spécifiques au Client.

3.3 Licence d'utilisation

Sous réserve du respect du présent contrat, Numerimondes accorde au Client une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser les Services.

ARTICLE 4 : ENGAGEMENTS DES PARTIES

4.1 Engagements de Numerimondes

Numerimondes s’engage à :

• Garantir la conformité des logiciels à leur documentation technique.

• Fournir des prestations dans les délais convenus, sauf circonstances exceptionnelles justifiées.

• Respecter les normes de sécurité pour protéger les données du Client, conformément à l'article 10.

• Fournir un support technique et fonctionnel de qualité pendant la Durée de l'abonnement.

• Informer le Client de toute modification importante des Services.

• Mettre à disposition les Services conformément aux conditions générales et sous réserve des temps d'arrêt planifiés et de toute maintenance d'urgence imprévue.

• Maintenir un programme de sécurité matériellement conforme aux normes du secteur, conçu pour garantir la sécurité et l'intégrité du Contenu Client et empêcher tout accès non autorisé.

• Animer et modérer la communauté en ligne, en veillant au respect des "Valeurs et Principes" et en assurant un espace d'échange constructif et respectueux.

• Fournir un service après-vente via un club privé accessible à l'adresse https://numerimondes.com/clubs/page/3-bienvenue/, où chaque client ne peut voir que ses propres demandes.

4.2 Engagements du Client

Le Client s’engage à :

• Fournir les ressources et informations nécessaires à l’exécution des prestations.

• Régler les frais à l'avance, selon les modalités de la Commande, avec un paiement dû sous 5 jours et non remboursable.

• Respecter les droits de propriété intellectuelle de Numerimondes.

• Collaborer activement pour assurer le succès des projets.

• Utiliser les Services conformément aux lois et réglementations en vigueur.

• Maintenir la confidentialité de ses identifiants de connexion.

• Respecter le Contrat, les spécifications, les ressources et les niveaux de performance définis dans la Commande.

• Respecter les "Valeurs et Principes" de la communauté en ligne, et à contribuer de manière positive et constructive aux échanges.

• Signaler aux Community Managers (modérateurs) tout contenu ou comportement inapproprié observé au sein de la communauté.

ARTICLE 5 : CONDITIONS D’UTILISATION

5.1 Accès aux services

Le Client peut accéder aux Services selon les modalités définies dans le contrat et les éventuels avenants. Toute utilisation abusive ou non autorisée est interdite. Le Client est responsable de l'utilisation des Services par ses Utilisateurs.

5.2 Sécurité des données

Numerimondes garantit un haut niveau de sécurité pour protéger les données du Client contre tout accès non autorisé, conformément à l'article 10.

5.3 Utilisation acceptable

Le Client s'engage à ne pas utiliser les Services pour :

• Diffuser des contenus illégaux, nuisibles, menaçants, abusifs, diffamatoires, obscènes ou répréhensibles.

• Violer les droits de propriété intellectuelle de tiers.

• Transmettre des virus informatiques ou tout autre code malveillant.

• Perturber le fonctionnement des Services ou des réseaux connectés.

• Collecter des informations personnelles sans consentement.

• Tenir des propos haineux, racistes, sexistes, ou discriminatoires.

• Faire de la publicité non sollicitée (spam) au sein de la communauté.

• Usurper l'identité d'autres membres ou de représentants de Numerimondes.

5.4 Responsabilité du Client pour ses Utilisateurs et le Contenu Client

Le Client est seul responsable : (a) du respect du Contrat par les Utilisateurs, (b) de l'exactitude, de la qualité et de l'utilisation légale du Contenu Client et des moyens par lesquels le Client a acquis le Contenu Client, (c) de la prise de mesures pour maintenir la sécurité, la protection et la sauvegarde appropriées du Contenu Client (ce qui peut inclure l'utilisation d'une technologie de cryptage pour protéger le Contenu Client contre tout accès non autorisé), et (d) de l'archivage de routine du Contenu Client.

ARTICLE 6 : RÉSOLUTION DES LITIGES

Pour renforcer la confiance entre les parties et favoriser une résolution amiable des différends :

6.1 Médiation préalable

En cas de différend relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité du présent contrat, les parties s’engagent à tenter une résolution amiable par la voie de la médiation avant toute procédure judiciaire. La médiation sera menée par un médiateur indépendant choisi d’un commun accord, ou à défaut, désigné par le tribunal compétent.

6.2 Juridiction compétente

À défaut de résolution amiable par la médiation, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents selon la législation en vigueur.

ARTICLE 7 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Numerimondes est limitée aux dommages directs prouvés résultant d’un manquement grave à ses obligations contractuelles.

7.1 Exclusions

En aucun cas, Numerimondes ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, tels que la perte de profits, la perte de données, la perte de clientèle, ou tout autre préjudice financier.

7.2 Plafond de responsabilité

La responsabilité totale de Numerimondes, quelle qu’en soit la cause, ne saurait être engagée pour tout dommage ou impact sur l'expérience du Client résultant, directement ou indirectement, de l'utilisation par ce dernier de tout Contenu, site ou ressource tiers, ainsi que de la confiance qu'il leur accorde. Numerimondes ne saurait en aucun cas être tenu de verser une quelconque indemnisation ou remboursement à ce titre.

7.3 Force majeure

Numerimondes ne pourra être tenue responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence Marocaine.

ARTICLE 8 : CONFIDENTIALITÉ

Les parties s’engagent à protéger la confidentialité des informations échangées dans le cadre du contrat. Cet engagement de confidentialité inclut, sans limitation, les informations techniques, commerciales, financières et toutes autres informations confidentielles relatives à l’autre partie.

8.1 Durée de la confidentialité

L’obligation de confidentialité survivra à la fin du présent contrat, quelle qu’en soit la cause, pendant une durée de cinq (5) ans.

8.2 Exceptions

L’obligation de confidentialité ne s’applique pas aux informations qui sont :

• Déjà connues du public au moment de leur divulgation.

• Divulguées avec l’accord écrit de l’autre partie.

• Reçues d’un tiers n’étant pas soumis à une obligation de confidentialité.

• Requises d’être divulguées en vertu d’une loi ou d’une décision de justice.

ARTICLE 9 : ENGAGEMENT COMMUNAUTAIRE

Numerimondes valorise l’engagement communautaire en mettant en place :

9.1 Reconnaissance des contributions

Un système récompensant les contributions significatives (feedback, suggestions d’amélioration, participation active à la communauté) sera instauré. Les modalités de ce système seront définies et communiquées aux clients.

9.2 Partenariats collaboratifs

Des partenariats collaboratifs avec clients, designers, recruteurs, formateurs et développeurs seront favorisés pour co-créer des solutions innovantes.

9.3 Initiatives communautaires

Numerimondes s'engage à participer à des initiatives communautaires visant à promouvoir le partage de connaissances et l'innovation dans le domaine des solutions numériques.

ARTICLE 10 : SÉCURITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES

Numerimondes applique des normes strictes pour garantir la sécurité et l’intégrité des données du Client, incluant :

• Chiffrement des données sensibles.

• Audit régulier des systèmes de sécurité.

• Mise en place de mesures de protection contre les intrusions et les attaques informatiques.

• Respect des réglementations applicables en matière de protection des données personnelles (RGPD).

10.1 Politique de protection des données

Numerimondes s'engage à respecter la vie privée des Utilisateurs et à protéger leurs données personnelles conformément à sa politique de confidentialité, disponible sur son site web.

10.2 Notification des violations de données

En cas de violation de données personnelles, Numerimondes s'engage à notifier la violation à l'autorité de contrôle compétente et aux personnes concernées dans les meilleurs délais, conformément aux exigences du RGPD.

ARTICLE 11 : MODALITÉS FINANCIÈRES

11.1 Paiement des services

Le Client s’engage à régler les prestations selon les modalités définies dans la commande et les éventuels avenants. Numerimondes garantit une transparence totale sur les coûts associés.

11.2 Frais et taxes

Le Client s'engage à payer tous les frais et charges spécifiés dans les Commandes. Les licences d'abonnement aux Services, toutes les Applications Numerimondes et les frais associés engagés ne sont ni annulables ni remboursables. Les frais de retard entraîneront des intérêts mensuels au taux de 1,5 % du solde impayé alors en cours, ou au taux maximum autorisé par la loi, selon le taux le plus bas. Ces frais pourront être facturés séparément.

Les frais doivent être payés à l'avance, soit annuellement, soit conformément à toute autre période de facturation indiquée dans la Commande. Tous les paiements sont dus et payables dans les 5 jours suivant la date de la facture de Numerimondes ou dans tout autre délai, le cas échéant, indiqué dans la Commande. Tous les frais et charges indiqués sont hors taxes et droits applicables, y compris toute taxe de vente et d'utilisation applicable.

Le Client est responsable du paiement de toutes les taxes évaluées sur la base des achats du Client dans le cadre du Contrat. Tous les frais et conditions de paiement pour les Applications Numerimondes non incluses dans la Commande seront ceux indiqués sur la page d’achat des produits et services Numerimondes.

11.3 Paiements par carte de crédit

Si le Client est autorisé à payer par carte de crédit, il : (i) fournira à Numerimondes des informations de carte de crédit valides, (ii) autorise par la présente Numerimondes à débiter cette carte de crédit pour tous les éléments répertoriés dans la Commande pour la Durée d'abonnement initiale et toute(s) période(s) de renouvellement. Ces frais doivent être payés à l'avance, soit annuellement, soit conformément à toute fréquence de facturation différente indiquée dans la Commande applicable.

Le Client est tenu de fournir des informations de facturation et de contact complètes et exactes et d'informer Numerimondes en temps opportun de toute modification de ces informations.

11.4 Fonctionnalités futures

Le Client accepte que ses achats ne dépendent pas de la fourniture de fonctionnalités ou de caractéristiques futures, ni de déclarations orales ou écrites faites par Numerimondes concernant des fonctionnalités ou des caractéristiques futures.

11.5 Résiliation et impayés

En cas de résiliation du Contrat par le Client conformément à la Section 6.2 (Résiliation pour motif valable), Numerimondes conserve tous les frais d’abonnement prépayés couvrant le reste de la Durée d’Abonnement après la date d’effet de la résiliation, sans aucun remboursement possible.

Si le Contrat est résilié par Numerimondes conformément à ses conditions, le Client est tenu de payer tous les frais impayés couvrant le reste de la Durée d’Abonnement en cours après la date d’effet de la résiliation. En aucun cas, la résiliation ne libère le Client de son obligation de payer les frais dus à Numerimondes pour la période précédant la date d’effet de la résiliation.

ARTICLE 12 : DURÉE ET RÉSILIATION

12.1 Durée

Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée ou indéterminée selon la commande initiale.

12.2 Résiliation

Il peut être résilié par l’une ou l’autre partie en cas de manquement grave non corrigé après mise en demeure adressée par le biais de la plateforme.

12.3 Conséquences de la résiliation

En cas de résiliation, le Client cessera immédiatement d’utiliser les Services et restituera tout matériel ou information confidentielle appartenant à Numerimondes.

La résiliation d’un contrat commercial n’entraîne pas la perte de l'accès à la communauté en ligne sauf pour manquement aux règles de conduite répétés.

ARTICLE 13 : SERVICES D'ESSAI ET BÊTA

13.1 Services d'essai

Numerimondes peut mettre à disposition gratuitement certains Services, Applications Numerimondes ou fonctionnalités et fonctions spécifiques pendant des périodes limitées à des fins d'évaluation et de non-production (un « Essai »). Une telle utilisation sera effectuée pour la durée spécifiée par Numerimondes et peut avoir des fonctionnalités, des fonctions, une capacité limitée.

13.2 Services bêta

Numerimondes peut mettre à la disposition du Client une version préliminaire, une version limitée, une version alpha, une version bêta ou une autre version préliminaire ou fonctionnalité du Service ou des Applications Numerimondes pour une utilisation hors production (chacune étant un « Service bêta »). L'utilisation d'un Service bêta par le Client sera pour la durée spécifiée par Numerimondes. Numerimondes peut interrompre le Service bêta et peut décider de ne jamais rendre les caractéristiques et fonctionnalités du Service bêta généralement disponibles.

ARTICLE 14 : DISPOSITIONS DIVERSES

14.1 Intégralité de l'accord

Le présent contrat constitue l’intégralité de l’accord entre les parties et remplace tout accord antérieur, qu’il soit écrit ou oral, relatif à son objet.

14.2 Modifications

Toute modification du présent contrat devra faire l’objet d’un avenant écrit signé par les deux parties.

14.3 Cession

Le Client ne pourra céder le présent contrat à un tiers sans l’accord préalable écrit de Numerimondes.

14.4 Droit applicable et juridiction compétente

Le présent contrat est régi par le droit Marocain. Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Casablanca.

ARTICLE 15 : CONTACT

Pour toute question relative au présent contrat, vous pouvez contacter Numerimondes depuis www.numerimondes.com

ARTICLE 16 : FONCTIONNALITÉS DE LA COMMUNAUTÉ EN LIGNE NUMERIMONDES

La Communauté en Ligne Numerimondes offre aux membres les fonctionnalités suivantes, accessibles via les liens indiqués :

• Accueil : https://numerimondes.com/accueil/ : Page d'accueil de la plateforme communautaire.

• Toutes les activités : https://numerimondes.com/discover/ : Vue d’ensemble des dernières activités sur le site.

• Notifications : https://numerimondes.com/notifications/ : Accès aux alertes et notifications reçues.

• Messages : https://numerimondes.com/messenger/ : Messagerie privée pour échanger avec d’autres membres.

• MegaStore : https://numerimondes.com/megastore/ : Boutique en ligne pour acheter des produits et services (le cas échéant).

• Forums : https://numerimondes.com/forums/ : Espace de discussion et d’échange entre membres.

• Clubs : https://numerimondes.com/clubs/ : Espaces collaboratifs dédiés à des groupes d’intérêt.

• Téléchargements : https://numerimondes.com/files/ : Accès aux fichiers et ressources téléchargeables.

• Abonnements : https://numerimondes.com/subscriptions/ : Gestion des abonnements aux services.

• Blogs : https://numerimondes.com/blogs/ : Articles et publications des membres et de l’équipe.

• Cartes cadeaux : https://numerimondes.com/store/gift-cards/ : Achat et gestion de cartes cadeaux (le cas échéant).

• Commandes : https://numerimondes.com/clients/orders/ : Suivi des commandes effectuées sur la plateforme.

• Gérer les achats : https://numerimondes.com/clients/purchases/ : Gestion des produits et services achetés.

• Renseignements personnels : https://numerimondes.com/clients/info/ : Modification des informations personnelles.

• Adresses : https://numerimondes.com/clients/addresses/ : Gestion des adresses de livraison et facturation.

• Crédit de compte : https://numerimondes.com/clients/credit/ : Consultation et gestion du solde disponible.

• Contacts alternatifs : https://numerimondes.com/clients/alternative-contacts/ : Ajout et gestion de contacts secondaires.

• Paramètres du compte : https://numerimondes.com/settings/ : Personnalisation des réglages de l’utilisateur.

• Valeurs et principes : https://numerimondes.com/guidelines/ : Directives et valeurs de la communauté (à respecter impérativement).

• Conditions et règles d'inscription : https://numerimondes.com/terms/ : Règles à respecter pour l’inscription.

• Politique de confidentialité : https://numerimondes.com/privacy/ : Explication des pratiques en matière de données.

• Cookies : https://numerimondes.com/cookies/ : Gestion des préférences de cookies.

• Documentation : https://numerimondes.com/docs/solecoles/ : Documentation détaillée des produits et services.

• Ressources développeurs : https://numerimondes.com/developers/ : Outils et guides destinés aux développeurs.

• Contactez-nous : https://numerimondes.com/contact/ : Formulaire et coordonnées pour nous joindre.

• Centre d'assistance : https://numerimondes.com/clubs/4-centre-d%E2%80%99aide/ : Forum et support communautaire pour l'assistance.

• Personnel : https://numerimondes.com/staff/ : Accès à l'équipe et aux administrateurs.

• Essai gratuit : https://numerimondes.com/free-trial/ : Demande d'essai gratuit pour les services.

• Galerie : https://numerimondes.com/gallery/ : Accès aux médias et images publiées.

• Événements : https://numerimondes.com/events/ : Liste des événements et webinaires à venir.

• Classement : https://numerimondes.com/leaderboard/ : Suivi des utilisateurs les plus actifs.

• Utilisateurs en ligne : https://numerimondes.com/online/ : Affichage des membres connectés en temps réel.

• Contenu non lu : https://numerimondes.com/discover/unread/ : Accès rapide aux nouvelles publications.

• Contenu que j'ai commencé : https://numerimondes.com/discover/content-started/ : Liste des sujets initiés par l'utilisateur.

• Recherche : https://numerimondes.com/search/ : Moteur de recherche interne de la plateforme.

• Contenu en vedette : https://numerimondes.com/featured/ : Sélection des articles et discussions les plus populaires.

Numerimondes se réserve le droit de modifier ou de supprimer des fonctionnalités de la communauté en ligne à tout moment, sans préavis.

ARTICLE 17 : SERVICES OFFERTS

Numerimondes propose une gamme de services incluant les suivants et peut recourir à des sous-traitants pour exécuter les Services. Les droits de propriété intellectuelle sur les travaux réalisés par ces sous-traitants sont acquis par Numerimondes, conformément aux accords de service. À la demande du Client, Numerimondes identifiera les sous-traitants impliqués et fournira les informations pertinentes sur leur rôle et leurs engagements de confidentialité.

• Analyses, données et recherche : Services d'analyse de données et de recherche pour aider les entreprises à prendre des décisions éclairées.

• Business Operations Design : Conception et optimisation des processus opérationnels pour améliorer l'efficacité.

• Programme d'expansion VisionAir™ : Programme stratégique pour l'expansion des entreprises.

• Management Consulting : Conseil en gestion pour améliorer la performance organisationnelle.

• Marketing : Services de marketing pour renforcer la visibilité et l'impact des entreprises.

• Gestion de produits et innovation : Conseil en gestion de produits et innovation pour stimuler la croissance.

• Talents et ressources humaines : Services de gestion des talents et des ressources humaines pour optimiser les équipes.

• Technologie et ingénierie : Solutions technologiques et d'ingénierie pour soutenir l'innovation.

En foi de quoi, les parties acceptent le présent contrat.

26/02/2025